Sylvain Faure
Les animaux domestiques tiennent une place importante dans la vie des Français et sont de plus en plus nombreux. Seulement, ces joyeux compagnons peuvent perturber le voisinage à cause du bruit qu’ils occasionnent. Un chien qui aboie en pleine nuit peut par exemple tout à fait réveiller un pâté de maisons entier. On se rappelle aussi de ce qui s’était passé dans le Var après que des touristes n’appréciant guère le chant des cigales ont réagi d’une façon des plus navrantes et des plus irresponsables. Par conséquent, les détenteurs d’animaux doivent suivre certaines règles de vie ainsi que certaines lois pour protéger la tranquillité d’autrui.
Le bruit demeure une nuisance prise très au sérieux par les autorités publiques. Il peut en effet altérer le sommeil et engendrer de fortes irritations nerveuses, entraînant à long terme d’importants troubles de la santé. Des conflits entre voisins peuvent également éclater et dégénérer.
Comment qualifier une nuisance sonore ?
La nuisance sonore commence dès qu’il s’agit d’un son répété, de forte intensité ou persévérant. Le cri des animaux domestiques ne fait pas exception à la règle, que ce soit de jour comme de nuit.
Pour tout type de bruit, même celui de votre chien ou de votre âne, le niveau sonore ne doit par ailleurs pas dépasser cinq décibels en journée et trois décibels la nuit (de 22 h à 7 h). Urbain ou rural, peu importe le secteur, si des animaux de basse-cour s’en donnent à cœur joie, le propriétaire peut en subir les conséquences.
Cependant, la Justice s’adapte tout de même selon certains contextes. Les bestiaux d’un éleveur situés en milieu agricole se révèlent en effet autrement plus cohérents qu’une horde d’oies cacardant en plein centre-ville. Délimiter un seuil pour tous est par conséquent impossible à mettre en place.
Qu’encourt le propriétaire d’un animal bruyant ?
Le propriétaire d’un compagnon bruyant doit stopper ces nuisances acoustiques, à l’aide de structures insonorisantes, d’un collier anti-aboiement s’il s’agit d’un chien ou de tout autre moyen permettant de contenir l’agression auditive (sans porter atteinte de quelque manière que ce soit à la santé de l’animal concerné, cela coule de source). Il doit par ailleurs indemniser ses voisins pour les préjudices occasionnés. En outre, il encourt une contravention pouvant s’élever à 450 €. Si les troubles persistent, une décision de justice peut par ailleurs mener à la confiscation de l’animal.
Comment mettre fin à cette pollution sonore ?
Avant toute chose, il convient de dresser ou de faire dresser les animaux qui peuvent l’être le plus tôt possible afin d’éviter tous les désagréments potentiels à venir.
Une personne qui subit ces troubles sonores peut tout à fait écrire une lettre au propriétaire de l’animal afin de le prévenir. Effectivement, ce dernier peut ne pas savoir que son compagnon à poils ou à plumes gêne le voisinage en journée lorsqu’il est absent de son domicile. Si le courrier reste sans réponse au bout de deux semaines, le propriétaire de l’animal risque une mise en demeure. Il faut alors prendre contact avec la mairie ou la gendarmerie qui constatera les nuisances afin de dresser un procès-verbal. Une fois ces démarches réalisées, si les troubles persistent encore, la victime peut déposer plainte et l’affaire se portera devant les tribunaux.
Les animaux ne peuvent pas toujours changer leur comportement. C’est donc à nous de faire preuve de civisme afin que chacun puisse trouver calme et sérénité au quotidien.