Choc avec un animal sauvage : quelle prise en charge par l’assurance ?

Cerf animal sauvage traverse une route de campagne accident collision choc
Crédits : Marcus Millo/iStock

Chevreuil, renard, blaireau, sanglier, cerf, biche… C’est souvent au lever du jour ou à la tombée de la nuit, lorsque la luminosité est relativement faible, que des animaux sauvages peuvent traverser la route de manière inopinée, surtout en l’absence d’écoponts spéciaux sur l’autoroute. Si dans le meilleur des cas la voiture ou la moto finiront dans le fossé ou sur la chaussée sans subir le moindre dégât, un choc à 80 km/h avec un sanglier de plus de 100 kg ne laissera quant à lui pas le véhicule indemne. Une collision peut aussi blesser le conducteur tout comme ses passagers. Face à ce type d’accident de circulation causé par un animal sauvage, on peut évidemment se questionner sur l’indemnisation à laquelle on peut prétendre.

Alors, comment réagir et peut-on espérer faire jouer son assurance auto pour une prise en charge des dégâts matériels ou des dommages corporels ? Voici comment bénéficier d’une couverture optimale.

L’assurance fonctionne-t-elle en cas de collision avec un animal sauvage ?

Les sangliers, chevreuils, blaireaux ou renards sont « res nullius », ce qui signifie sans gardien ni maître. En cas d’accident, il n’y a donc pas de tiers fautif identifié, l’animal ne pouvant être déclaré responsable. Cette subtilité va avoir toute son importance en fonction de l’assurance choisie et des garanties auxquelles vous avez souscrit au moment d’établir le contrat.

Si vous avez opté pour une assurance auto chez Groupama ou ailleurs avec la garantie tous risques, vous pouvez espérer une indemnisation. Toutefois, les choses se compliquent dans le cas d’une simple assurance au tiers (dite aussi assurance responsabilité civile). En effet, cette formule couvre uniquement les dommages causés à des tiers. Cela couvrira donc les dommages à vos passagers et aux autres automobilistes impliqués dans l’accident. Toutefois, vous ne pourrez absolument pas espérer le paiement des réparations matérielles. La prise en charge de vos blessures dépendra quant à elle d’une condition : que votre contrat inclut la garantie du conducteur.

Pour éviter un malus ou faire valoir vos droits si votre assurance couvre bel et bien ce type de risques, nous vous conseillons dans tous les cas de réunir des preuves pour attester du fait qu’il s’agit bien d’un cas de force majeure dont la responsabilité peut difficilement vous être imputée. Notez par ailleurs que vous disposez d’un délai légal de cinq jours ouvrés pour déclarer le sinistre.

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Crédits : Pascal-L-Marius/iStock

Comment réagir après l’accident et récolter des preuves efficacement ?

Bien sûr, tout dépend de votre état physique après l’accident. Toutefois, le premier réflexe à avoir est de sécuriser les lieux, signaliser l’accident et vérifier la présence de blessés (le cas échéant, appelez les secours). Ensuite, contactez sans attendre l’assistance téléphonique de l’assurance avant d’engager des frais de dépannage et de remorquage (sinon, l’assureur pourrait refuser de prendre en charge les frais avancés) et la gendarmerie ou le commissariat de police. Les autorités pourront ainsi constater l’accident, contacter les services de la voirie afin de dégager la chaussée et prendre en charge l’animal blessé ou décédé s’il ne s’est pas échappé. Évitez d’ailleurs de l’approcher pour ne pas l’apeurer. Un animal sauvage effrayé est en effet toujours dangereux, même blessé !

Une fois sur place, les forces de l’ordre pourront vous aider à remplir le constat amiable d’accident et établiront un procès-verbal d’accident s’il y a des blessés. Notez qu’en l’absence de tiers identifié, vous ne devrez remplir que les parties « Véhicule A » qui vous concernent. Soyez alors très précis sur les circonstances, les points d’impact, les dégâts matériels observés et ajoutez la mention « sous réserve de dégâts non apparents » ou « sous réserve d’expertise » dans la rubrique « Mes observations », car une collision peut aussi faire des dégâts non visibles de prime abord. Surtout, n’oubliez pas le croquis.

Dans le cas d’une collision avec un animal sauvage, il est toujours utile de compléter le dossier avec un maximum d’éléments de preuves. Indiquez les noms et coordonnées des témoins sur le constat pour confirmer les circonstances de l’accident. Vous pouvez en outre ajouter des photos prises sur les lieux du sinistre (configuration du site, traces de sang ou corps de l’animal, etc.) et sur le véhicule (sang, poils, bosses, rayures, etc.). Vous pouvez aussi prélever et envoyer des poils pour prouver qu’il y a bien eu collision. Suite à cela, ne nettoyez pas le véhicule avant qu’il ait pu être expertisé. Les traces de sang et restes de poils seront en effet des éléments de plus à faire constater, surtout si l’animal en cause s’est échappé.

Et ensuite, comment cela se passe-t-il du côté de l’assurance ?

cervidé animal sauvage sur la route accident collision choc panneau de signalisation assurance auto
Crédits : Ofc pictures/iStock

Une expertise visera à déterminer votre responsabilité et vous pourrez choisir un expert pour effectuer une contre-expertise dans le cas d’un désaccord. Avec les preuves récoltées, l’accident devrait être reconnu comme relevant de la force majeure (ce qui désigne un « événement exceptionnel, imprévisible et irrésistible »). Cela vous dégagera ainsi de toute responsabilité. Notez cependant que des panneaux de signalisation indiquant le passage d’animaux peuvent suffire à engager votre responsabilité. Si l’assurance vous estime responsable, vous pourrez alors subir un malus.

Quelles garanties prévoir face aux chocs avec un animal sauvage ?

Mieux vaut souscrire une assurance tous risques ou au moins une garantie complémentaire qui prend en charge les dommages en lien avec un accident (généralement appelée garantie « dommage tout accident » ou « dégât matériel »), que vous pourrez faire valoir ici pour les réparations de votre voiture ou de votre moto. Cela vous offrira une protection plus étendue dont vous pourrez bénéficier après le paiement de la franchise.

Une battue était en cours au moment de la collision ? Dans ce cas, rapprochez-vous de la société de chasse à l’origine de son organisation. Son assurance responsabilité civile, prévue justement pour ce genre d’incident, devra vous prendre en charge en cas de négligence. Notez par ailleurs que si vos dommages corporels ne sont pas pris en charge par votre assurance (notamment en l’absence de l’option « protection du conducteur ») ou si elle vous propose une indemnisation insuffisante, vous pourrez vous tourner vers le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires (FGAO) pour vous aider à couvrir vos frais médicaux. Cet organisme ne pourra néanmoins pas intervenir pour les dommages matériels.

Renard animal sauvage traversant la route accident collision choc
Crédits : Kimonofish/iStock

Pour réduire les risques d’accident avec des animaux sauvages et le recours à toutes ces mesures, nous vous conseillons d’adapter votre conduite si la signalisation attire votre attention sur la présence d’animaux. Par ailleurs, soyez encore plus vigilants la nuit ou pendant la saison de chasse.

Écrit par Julie